Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL domicilié(e) dont le siège social est situé 1 Ter, Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 104 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Noël COTTART-DURAND Avocat à la Cour - France.
La marque COMPEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société VILLEROY DAL, Société Anonyme - dont le siège social est situé 1 Ter, Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France - SIREN 572104552
Maître Marie-Noël COTTART-DURAND Avocat à la Cour - France
Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298368 - Publication au BOPI 2000-04-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Appareils de levage et de mise à niveau pour installations sportives et buts de basket ball.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Panneaux, buts et filets permettant à la fois la pratique du basket ball, l'enseignement et la compétition du basket ball
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMPEMINI"
